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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bazin, de, Claude// 16581029(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant de Languedoc

Bazin, de, Claude// 16581102(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16581116(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant (contrôle des troupes)

Bazin, de, Claude// 16581125(02)
Titre : Sieur de Bezons
Précision : On sollicitera la cassation de son ordonnance qui commet le sieur Dassalit pour recevoir le renforcement des cautions de la recette des tailles du diocèse

Bazin, de, Claude// 16581218(01)
Titre : Monsieur
Précision : Intendant ; il n'est pas encore arrivé

Bazin, de, Claude// 16581223(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : De retour depuis peu de la Cour

Bazin, de, Claude// 16590123(04)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16590206(03)
Titre : Sieur de Bezons
Précision : Intendant ; imposition de 1 800 l. pour ses appointements ordinaires, comprise dans celle de 200 000 l. pour les garnisons

Bazin, de, Claude// 16590221(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant de la justice

Bazin, de, Claude// 16590221(05)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16590303(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16590305(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16590314(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16590320(02)
Titre : Monsieur de Bezons//
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16590322(14)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant ; il reçoit une gratification de 7 000 l.

Bazin, de, Claude// 16591031(03)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16591113(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16591117(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16591126(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16591129(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16591215(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16591216(03)
Titre : Sieur de Bezons
Précision : Intendant ; il reçoit 1 800 l. pour ses appointements ordinaires, prélevés sur les fonds des garnisons

Bazin, de, Claude// 16591219(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16591226(17)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16591227(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16591227(02)
Titre : Sieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16591227(24)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant ; il reçoit 7 000 l. de gratification

Bazin, de, Claude// 16610131(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Il a été prié de donner, comme juge par commission au fait des gabelles, des commissions à envoyer dans tous les diocèses pour faire informer des abus commis par les fermiers et gardes des gabelles

Bazin, de, Claude// 16610131(03)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610201(04)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610201(05)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610225(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610303(02)
Titre : Monsieur de Bezons//
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610329(05)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant de justice

Bazin, de, Claude// 16610329(06)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610330(10)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610406(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610407(04)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant ; il reçoit 1 800 l. pour ses appointements sur le fonds de 200 000 l. des garnisons

Bazin, de, Claude// 16610408(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610409(05)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610410(06)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610410(07)
Titre : Monsieur de Bezons//
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610410(13)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant ; les Etats lui accordent une gratification de 7 000 l.

Bazin, de, Claude// 16610410(18)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Il a enquêté sur les abus du sieur de Manse, directeur des gabelles, au temps où il avait une commission de juge souverain au fait des gabelles, la cour des Aides de Montpellier étant alors destituée de sa juridiction

Bazin, de, Claude// 16620124(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16620125(03)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16620126(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant de justice en Languedoc

Bazin, de, Claude// 16620208(02)
Titre : Sieur de Bezons
Précision : Intendant ; il reçoit 1 800 l. pour ses appointements sur le fonds de 200 000 l. des garnisons

Bazin, de, Claude// 16620209(03)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16620215(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16620307(05)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16620307(06)
Titre : *
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16620309(06)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16620309(11)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16621205(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant de la province, membre de la commission mixte créée pour le contrôle des comptes des communautés

Bazin, de, Claude// 16621218(03)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16630102(01)
Titre : Sieur de Bezons
Précision : Intendant ; il reçoit 1 800 l. pour ses appointements sur le fonds de 200 000 l. des garnisons

Bazin, de, Claude// 16630112(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16630113(04)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant ; la querelle sur la réforme de l'abbaye de Lagrasse ayant provoqué la scission de l'assemblée en deux chambres séparées, l'intendant, à la demande de Conti, assure la médiation jusqu'à la réconciliation finale

Bazin, de, Claude// 16630127(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant de Languedoc

Bazin, de, Claude// 16630127(02)
Titre : *
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16630202(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant ; il reçoit 7 000 l. de gratification

Bazin, de, * 16801109(002)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant de la province, commissaire député par le Roi pour la recherche de la noblesse en 1669

Bazin, de, Claude// 16811122(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Ci-devant intendant de Languedoc

Bazin, de, Claude// 16820102(08)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Ordonnance rendue sur la noblesse du sr de Broussore

Bazin, de, Claude// 16821203(04)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16821211(08)
Titre : Monsieur de Bezons//
Précision : Intendant en 1671

Bazin, de, Claude// 17110124(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 17190125(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant de Languedoc en 1657

Bazin, de, Claude// 17591201(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Maintenue de noblesse de Léonard de Bastard, 15/01/1669

Bazin, de, Claude// 17801214(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Il a procédé à la maintenue de noblesse de la maison Dubourg le 06/11/1669

Bazin, de, Claude// 17811201(05)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Jugement de noblesse le 10/12/1668 en faveur de Pierre II Du Pac

Bazin, de, Claude// 17811202(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Jugement de noblesse du 02/11/1668 en faveur de la famille de Morgues

Bazin, de, Claude// 17821123(03)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Jugement de noblesse du 04/01/1669 en faveur de Blaise d'Hautpoul

Bazin, de, Claude// 17871215(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Jugement de noblesse rendu le 26/03/1670 en faveur de Charles de Morlas

Bazin, de, Claude// 17871220(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Jugement de maintenue de noblesse du 19/06/1669 en faveur de noble Henri de Peyrotes